Marque renouvelée - Marque en vigueur

CORNWALL
TRANSHOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96643085
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2026

Présentation de la marque CORNWALL

Déposée le 25 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSHOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORNWALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSHOLDING domicilié(e) La Chaussée - 72800 - LE LUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 583 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CORNWALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORNWALL arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.

TRANSHOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LE GLAZIK , DANTON , LE GLAZIK QUIMPER , DANTON , VÊTRA , BRANDILY , ATELIER SUD , DANTON FRANCE , DANTON , BEERENS PANTS


TRANSHOLDING, Société par actions simplifiée - La Chaussée - 72800 - LE LUDE - France - SIREN 353583180


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320585 - Publication au BOPI 2006-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 9 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679755 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2016 n°2628033 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-16

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie